File d’attente et cibles
Signatures électroniques
Faites signer un document via un lien envoyé par e-mail, recevez le PDF scellé et vérifiez les documents signés, même sur papier.
Avec les signatures électroniques, la personne qui imprime un document décide qui doit le signer. Les signataires reçoivent un e-mail avec leur propre lien et signent à l’écran, sans compte. Lorsque tout le monde a signé, Sealed Print scelle le PDF avec un horodatage, ajoute un certificat de signature, envoie le PDF scellé par e-mail à toutes les personnes concernées et poursuit l’acheminement de la tâche. Chaque page porte un code de vérification, de sorte que même un document imprimé peut être vérifié.
Il s’agit de signatures électroniques simples au sens du règlement eIDAS, et non de signatures qualifiées. Elles ne peuvent pas remplacer la forme écrite lorsque la loi l’exige (par exemple le § 126 BGB en Allemagne).
Pour plus de force probante, une demande peut utiliser à la place des signatures électroniques avancées (eIDAS, art. 26) : chaque signataire vérifie son identité avec une carte d’identité ou un passeport et un selfie en direct juste avant de signer, et signe avec un certificat au nom vérifié.
Prérequis
- L’offre Team ou Business, ou Free avec le paiement à l’usage. Chaque signataire qui signe compte pour une signature : Team et Business incluent un nombre de signatures par mois et facturent les suivantes ; avec le paiement à l’usage, chaque signature est facturée. Voir Offres et facturation.
- Une tâche avec un document PDF dans la file d’attente, par exemple envoyée à un flux de travail qui demande des signatures, ou une tâche non envoyée (sans cible). Les PDF chiffrés, endommagés ou déjà signés ne peuvent pas être signés.
- Les noms et adresses e-mail des signataires.
Configuration initiale
Rien à configurer. Les textes des e-mails de signature sont rédigés en anglais et dans la langue de l’organisation (Paramètres → Organisation → Langue de l’organisation).
À chaque fois
1. Préparer la demande
- Ouvrez la tâche dans la File d’attente et sélectionnez Demander des signatures. Une tâche déjà livrée est d’abord dupliquée. L’éditeur s’ouvre. Pour une tâche dans un flux de travail qui vous attend, sélectionnez plutôt Préparer les signatures ; après un téléversement vers un tel flux de travail, l’éditeur s’ouvre de lui-même.
- Sous Signataires et copies, sélectionnez Ajouter un signataire pour chaque personne qui signe, avec son nom et son adresse e-mail. Ajouter une copie ajoute des personnes qui reçoivent uniquement le document scellé.
- Activez éventuellement Signer l’un après l’autre : les numéros les plus bas signent en premier, un même numéro signe en même temps. Un Code d’accès (facultatif) protège le lien ; communiquez-le au signataire par un autre moyen, par exemple par téléphone.
- Placez les champs : choisissez Champ pour (le signataire) et le type de Champ (Signature, Initiales, Date de signature, Nom, Texte ou Case à cocher), puis touchez une page pour le placer ; faites-le glisser pour le déplacer et tirez son coin inférieur pour le redimensionner. Chaque signataire a besoin d’un champ de signature.
- Sous E-mail, ajoutez éventuellement un objet et un message, et définissez le Délai de signature (jours).
- Sélectionnez Envoyer et confirmez. Le document ne peut plus être modifié. Enregistrer le brouillon le conserve pour plus tard.
Partir d’un modèle
Le site web propose des modèles pour un état des lieux de remise d’un logement, un procès-verbal de réception et un bon de livraison (en allemand, sous Modèles). Sur un modèle, sélectionnez Faire signer électroniquement :
- Connectez-vous, puis saisissez le nom et l’adresse e-mail de chaque rôle ; C’est moi remplit les vôtres. Laissez un rôle vide si cette personne signe sur papier.
- Sous Document, conservez Modèle vierge ou choisissez Téléverser le PDF rempli et sélectionnez le PDF que vous avez rempli.
- Sélectionnez Préparer la demande de signature. Sealed Print crée une tâche sans cible avec le document et ouvre l’éditeur avec les champs de signature, de date et de nom déjà en place. Vérifiez-les et poursuivez avec l’étape 5 ci-dessus.
2. Suivre la progression
La tâche affiche En attente de signatures et le nombre de personnes ayant signé. L’éditeur affiche le statut de chaque signataire et le journal d’audit. Relancer renvoie l’invitation ; Annuler la signature met fin à la demande et en informe toutes les personnes invitées.
3. Ce que fait le signataire
Le signataire ouvre le lien de l’e-mail, saisit le code d’accès s’il y en a un, lit le document, accepte de signer électroniquement, adopte une signature (saisie au clavier ou dessinée), remplit ses champs et sélectionne Terminer. Il peut aussi Refuser en indiquant un motif.
Signatures électroniques avancées
- Dans l’éditeur, choisissez sous Type de signature soit Signature électronique simple, soit Signature électronique avancée. Chaque option indique combien de signatures de ce type votre offre inclut encore pour la période et le prix de chaque signature supplémentaire ; en dessous, ce que cette demande utilise. Les signatures avancées sont comptées et facturées séparément des signatures simples.
- Les signataires d’une demande avancée acceptent la vérification d’identité, sélectionnent Vérifier mon identité et continuent sur une page de Stripe Identity : ils photographient leur carte d’identité ou leur passeport et prennent un selfie en direct. Ils reviennent ensuite sur la page de signature et signent dans les 15 minutes, dans le même navigateur.
- Le document, le certificat de signature et la page de vérification indiquent le nom vérifié. S’il diffère du nom saisi, l’éditeur l’affiche pour le signataire et vous recevez un e-mail ; la signature reste possible. La signature propre de chaque signataire est jointe au PDF scellé (signer-1.p7s, etc.), avec le document tel qu’envoyé (signed-original.pdf).
Sealed Print conserve le nom vérifié, le type de document et le pays émetteur, jamais d’images ni de numéros de document.
4. Lorsque tout le monde a signé
Sealed Print scelle le PDF, y joint le certificat de signature, envoie le PDF scellé par e-mail à vous, à chaque signataire et à chaque destinataire d’une copie, puis la tâche poursuit son chemin, par exemple vers son imprimante. Les versions du document de la tâche affichent la version Telle que reçue et la version Signée et scellée. Les documents signés sont conservés sans limite de durée, quelle que soit la durée de conservation, jusqu’à ce qu’un administrateur supprime la tâche.
Vérifier un document signé
- Sur papier : scannez le code QR d’une page ou ouvrez l’adresse imprimée à côté. La page de vérification indique qui a signé et quand et, tant que l’organisation conserve le document, affiche les pages d’origine pour comparaison. L’heure de chaque signature apparaît comme une fenêtre entre deux horodatages d’une autorité d’horodatage.
- Sous forme de fichier : téléversez le PDF sur Vérifier un document signé.
- Dans un lecteur PDF : le sceau indique que le document n’a pas été modifié après la signature. Pour qu’il apparaisse comme fiable, importez le certificat racine depuis Sceau et certificat racine. Cette page décrit les étapes pour Adobe Acrobat Reader et Foxit PDF Reader ; le document apparaît alors aussi comme certifié.
Dépannage
- « Les signatures électroniques sont incluses dans Team et Business » : changez d’offre sous Paramètres → Facturation, ou activez-y le paiement à l’usage (Free).
- « Chaque signataire a besoin d’un champ de signature » : placez au moins un champ Signature pour chaque signataire.
- « Les signataires qui partagent une adresse e-mail ont chacun besoin de leur propre code d’accès, et les codes doivent être différents » : sinon, deux signataires ayant la même adresse pourraient signer l’un pour l’autre. Donnez à chacun son propre Code d’accès (facultatif) et transmettez les codes séparément, ou utilisez des adresses différentes. L’éditeur l’indique avant l’envoi.
- « Ce PDF ne peut pas être signé » : le PDF est chiffré, endommagé ou déjà signé. Imprimez-le de nouveau sous forme de nouveau PDF.
- Un signataire n’a pas reçu l’e-mail : le journal d’audit indique si l’invitation a été livrée ou rejetée. Demandez au signataire de vérifier son dossier de courrier indésirable et utilisez Relancer. Une demande envoyée ne peut pas être modifiée : si l’adresse est erronée, sélectionnez Annuler la signature et envoyez une nouvelle demande.
- « Bloqué après trop de codes erronés » : le signataire a saisi trop souvent un code d’accès erroné. Annulez et envoyez une nouvelle demande.
- « La demande de signature a expiré avant que tout le monde ait signé » : envoyez une nouvelle demande avec un délai de signature plus long.
- Impossible de choisir les signatures avancées : l’option en indique la raison, par exemple qu’elles ne sont pas incluses dans votre offre ; le propriétaire le modifie dans Paramètres → Facturation.
- « La signature est bloquée » : la vérification d’identité d’un signataire a échoué trois fois. Annulez et envoyez une nouvelle demande.
- Un signataire a vérifié son identité sous un autre nom : vérifiez qu’il s’agit de la bonne personne ; sinon, sélectionnez Annuler la signature.
Et ensuite
- Conservation et protection des données : durée de conservation des documents signés et des informations de vérification.
- Flux de travail