Offres et protection des données
Conservation et protection des données
Combien de temps les documents sont conservés, comment supprimer des tâches et comment Sealed Print protège vos documents.
Sealed Print ne conserve chaque document qu’aussi longtemps que nécessaire. Après la durée de conservation de votre organisation, le document d’une tâche terminée est supprimé ; l’entrée de la tâche et ses détails restent dans la file d’attente. Les administrateurs choisissent la durée dans les limites de l’offre et peuvent supprimer à tout moment les tâches terminées.
Prérequis
- Modifier la conservation nécessite le rôle Administrateur ou Propriétaire.
- L’offre limite la durée : 7 jours avec Free, jusqu’à 1 an avec Team, et jusqu’à 100 ans ou une durée illimitée avec Business.
Configuration initiale
Choisir la durée de conservation
- Allez dans Paramètres → Conservation des données.
- Sous Supprimer les documents après, choisissez une durée comprise entre 7 jours et le maximum de votre offre. Avec Business, Illimitée conserve les documents sans limite de durée.
La durée court à partir du moment où une tâche est livrée, en échec ou annulée. Ensuite, seul le document (le fichier) est supprimé. Le nom, la source, la destination, le statut et l’historique de la tâche sont conservés.
Documents signés
Les documents signés (le PDF scellé et le certificat de signature) et le journal d’audit de leur demande de signature sont conservés sans limite de durée, quelle que soit la durée choisie. Ils ne sont supprimés qu’avec la tâche : supprimer une telle tâche demande une confirmation supplémentaire (Supprimer la tâche signée), car la preuve de la signature n’est conservée nulle part ailleurs.
Informations de vérification des documents signés
L’enregistrement de vérification d’un document signé (nom du document, noms des signataires et dates de signature) est conservé sans limite de durée, comme le document signé lui-même. Il reste lorsque la tâche est supprimée et ne disparaît qu’avec l’organisation. Paramètres → Organisation → Vérification des documents signés détermine si la page de vérification affiche le document tant qu’il est conservé.
À chaque fois
- Supprimer une tâche de manière anticipée : les administrateurs et les propriétaires ouvrent une tâche terminée (livrée, en échec ou annulée) dans la file d’attente et sélectionnent Supprimer. La tâche est supprimée avec son document et son historique ; cette action est irréversible.
- Les tâches non envoyées (sans cible) et les flux de travail que personne ne poursuit prennent fin avec la durée de conservation.
- Les tâches signées ne sont supprimées que manuellement (voir ci-dessus).
- Les e-mails reçus sont répertoriés sur les adresses e-mail entrantes pendant 30 jours.
Comment Sealed Print protège les documents
- Chaque connexion est chiffrée avec TLS. Les URL d’imprimante, les jetons d’API et les mots de passe des appareils sont stockés sous forme de hachage ou chiffrés, et peuvent être renouvelés ou révoqués à tout moment.
- Sealed Print est hébergé dans l’UE : les serveurs, la base de données et les documents chez Scaleway à Amsterdam, aux Pays-Bas ; les sauvegardes chiffrées chez Scaleway à Paris, en France.
- Les tâches imprimées via des URL d’imprimante ne sont pas chiffrées de bout en bout : Sealed Print les traite pour les livrer, par exemple pour les convertir en PDF et adapter les options d’impression à l’imprimante.
- Avec le client relais et les imprimantes INFRA, les documents restent dans Sealed Print jusqu’à leur impression. Les canaux de sortie IPP push et e-mail portent la mention Les documents quittent Sealed Print, car ils remettent les documents à d’autres systèmes.
- Aucune mesure d’audience, aucun cookie publicitaire et aucune requête vers des tiers depuis l’application web.
Les détails figurent dans la politique de confidentialité.
Dépannage
- « Votre offre n’inclut pas cette durée de conservation » : choisissez une durée plus courte ou changez d’offre.
- « Le document a été supprimé à l’expiration de la durée de conservation » : la tâche ne peut plus être imprimée ni téléchargée. Imprimez-la de nouveau depuis sa source.
- Tout supprimer : un propriétaire supprime l’organisation sous Paramètres → Organisation ; toutes les tâches et tous les documents sont supprimés.